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Marques déposées par TARQUINTODO
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DOMAINE ROZES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROZES
SCEA TARQUIN

Numéro de dépôt :
3070103
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2010
DOMAINE ROZES de TARQUIN

Présentation de la marque DOMAINE ROZES

Déposée le 11 décembre 2000 par TARQUINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE ROZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est TARQUINTODO domicilié(e) 3 Rue de Lorraine, 66600 ESPIRA-DE-L'AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 429 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Antoine ROZES - France.

La marque DOMAINE ROZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROZES est expirée depuis le 11 décembre 2010.

TARQUIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU COUVENT , BARON ENGUERAND , DOMAINE ROZES , DOMAINE ROZES , BARON PIERRE-ALEXANDRE , COMTE GUILLHEM


SCEA TARQUIN - 3 Rue de Lorraine, 66600 ESPIRA-DE-L'AGLY - France - SIREN 413429622


Mr Antoine ROZES - France


Inscription le 19 novembre 2001 - Rejet total n°335086 - Publication au BOPI 2001-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine rozès.